Les Sessions de la CP
Le processus du changement climatique est axé sur les sessions annuelles de la CP, se tenant habituellement pour environ deux semaines, et souvent en parallèle avec les sessions du SBSTA et du SBI. Un millier de participants assistent à ces sessions, y compris les délégués gouvernementaux et les observateurs. Le record de participation, jusqu'ici, a été atteint à CP 3, avec quelques 10000 participants, incluant environ 2500 délégués des Parties, 4000 organisations observatrices, et 3500 représentants de la presse.
Les réunions plénière de la CP, c'est-à-dire, les réunions formelles de toutes les Parties, ont lieu en créneaux de trois heures, de 10 heures du matin à 13 heures et de 15 heures à 18 heures. Les réunions peuvent aussi être tenues en soirée, et se poursuivre parfois toute la nuit lorsqu'une date butoir est imminente. Le temps et la durée des réunions pleinières sont limitées par la disponibilité des interprètes.
Le Président de la CP, sur conseil du Bureau et du secrétariat, doit décider de la structure de travail de la session. En raison de sa nature formelle, la CP délégue la plupart de son travail au SBSTA et au SBI, qui essaient de négocier un accord et renvoyer les projets de décisions à la CP. Ceci permet au Président de la CP de faire des consultations informelles en coulisses sur les sujets les plus controversés, souvent au niveau ministériel.
Une approche alternative pour la CP est de déléguer le travail à un groupe dénommé "Comité plénier", avec son propre Président, pour conduire des négociations et ensuite rapporter à la CP. Cette approche fut utilisée à CP 1, et aussi à CP 3 pour les négociations finales sur le Protocole de Kyoto.
De plus petits groupes de travail informels sont souvent réunis au sein de cette plus grande structure pour reprendre des questions spécifiques. Parfois ceux-ci sont les groupes de contact ouverts auxquels participent tous les délégués intéressés et les observateurs, sous réserve de l'approbation des Parties. Parfois il s'agit de consultations informelles ou de groupes préparatoires composés d'un nombre limité mais représentatif de délégués et fermés aux observateurs. Ces groupes de travail peuvent aider à aller de l'avant dans les discussions en permettant aux délégués de s'exprimer plus librement dans une atmosphère plus informelle. A cause des difficultés pour les petites délégations à couvrir une multiplicité d'événements, des efforts sont faits de ne pas convoquer plus de deux réunions en même temps. Ces groupes informels ne prennent pas de décision, mais renvoient des propositions à leur organe siégeant (la CP ou les organes subsidiaires).
Le Président de la CP peut aussi inviter des "Amis du Président", c'est-à-dire, certains délégués représentant les principaux groupes d'intérêt, à donner leur avis sur les sujets en négociation les plus délicats.
Jusqu'a présent, les sessions de la CP ont inclus une réunion de haut niveau organisée a l'intention des ministres. Celui-ci a souvent lieu pendant les tout derniers jours de la session, pour que le poids politique des ministres puisse peser sur les décisions finales les plus difficiles.
Le but de ces différents mécanismes de négociation est d'élaborer un accord sur les décisions qui reflète le consensus de vues des Parties. L'ébauche de texte qui est en discussion mais n'a pas encore fait l'objet d'un accord est placé entre des crochets carrés. Lorsque l'accord est atteint, les crochets sont dits être "levés".
Une fois qu'une ébauche de décision est consentie au sein d'un groupe de travail informel, elle peut alors être discutée et approuvée par les organes subsidiaires ou le "Comité plénier". Elle est alors renvoyée pour adoption finale à la Plenière de la CP. S'il n'y a pas d'objection, le ou la Président(e) fera "bang" avec son marteau sur la table et déclarera que la décision est adoptée, utilisant la formule consacrée par l'usage "il est ainsi décidé". Normalement la décision ne peut être réouverte, bien que des déclarations explicatives puissent être faites après l'adoption.
Jusqu'ici, la CP a adopté une vingtaine de décisions à chacune de ses séances. Ces décisions forment un "livre de règlements" détaillé pour la mise en application de la Convention et sont incluses dans les formels rapports de CP. Les décisions sont connues par leur numéro (par exemple la décision 4/CP.3 est la décision numéro quatre prise à la CP 3). Les principales décisions reçoivent parfois un titre bien en vue, et en prime sont jointes à la "pôle position", c'est-à-dire à la première décision. Par exemple, la décision 1/CP.1, qui a lancé les négociations sur le Protocole de Kyoto, est connue comme "le Mandat de Berlin". L'adoption du Protocole a été effective par la décision 1/CP.3, tandis que le programme de travail adopté par la décision 1/CP.4 est nommée le "Plan d'Action de Buenos Aires ".
En plus des décisions, la CP peut produire d'autres résultats, tels que les déclarations ou les résolutions. Celles-ci sont des déclarations politiques non contraignantes avec pour intention de guider le travail de la Convention ou d'exprimer la volonté de la CP. Par exemple, la Déclaration Ministérielle de Genève, dont note a été prise (mais pas adoptée) à la CP 2, a aidé à insufler un nouvel élan dans les négociations sur le Protocole de Kyoto. De même, à la CP 4, les Parties ont adopté une résolution de solidarité avec l'Amérique Centrale, à la suite de l'ouragan dévastateur qui venait de frapper cette région.
Les Sessions des organes subsidiaires
Les organes subsidiaires sont les principaux organes de travail de la Convention et se réunissent une ou deux fois entre les sessions de la CP. Les sessions du SBSTA et du SBI qui se tiennent hors de l'annuelle CP sont aussi des événements importants dans le processus du changement climat, mais attirent un peu moins de participants (environ 1500). L'organisation du travail du SBSTA et du SBI, et les techniques de négociation disponibles aux Présidents, sont similaires à celles décrites pour la CP.
Cependant, en tant qu'"organe suprême" de la Convention, seule la CP prend des décisions. Les principaux produits du SBSTA et du SBI sont donc des recommandations de projets de décisions, qui sont renvoyés à la CP pour considération et pour adoption. De plus, les organes subsidiaires adoptent des conclusions, qui sont inclus dans leurs rapports. Les organes subsidiaires invitent souvent les Parties à soumettre des vues ou des propositions sur des thèmes particuliers entre les sessions, dans le but de faire avancer les discussions lorsqu'ils se réunissent en session. Celles-ci sont diffusées par le secrétariat dans les documents "Misc" (miscellaneous) signifiant "Divers".
